Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRONÇONNELLE
M. RIONDE Guy

Numéro de dépôt :
4313200
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2026
TRONÇONNELLE de RIONDE Guy

Présentation de la marque TRONÇONNELLE

Déposée le 8 novembre 2016 par monsieur RIONDE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRONÇONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur RIONDE Guy domicilié(e) 20 rue Haute - 88260 - SAINT BASLEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque TRONÇONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRONÇONNELLE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

RIONDE Guy a également déposé les autres marques suivantes : GRIELLES


M. RIONDE Guy - 20 rue Haute - 88260 - SAINT BASLEMONT - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Lames de tronçonneuses et de débroussaillage.